Index rapide
A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z
A
Affaires et sociétés :
- Canadian Business SenseAbility
- Impôt des entreprises
- Observation des règles fiscales
- Petites entreprises
- Réduction de la paperasse
- Loi sur la protection des obtentions végétales
- Programme pilote d'assurance des prix
- Report d'impôt des agriculteurs
Aînés :
Aliments et boissons :
- Formation technique des apprentis
- Initiative visant à sensibiliser les apprentis à l'assurance-emploi
- Prêt canadien aux apprentis
- Programme canadien des accélérateurs et des incubateurs
- Initiative visant à sensibiliser les apprentis à l'assurance-emploi
- Petites entreprises
- Prestations de maladie
Autochtones :
- Atténuation des catastrophes naturelles dans les réserves
- Éducation de la maternelle à la 12e année
- Entreprises de pêche des Premières Nations
- L'infrastructure énergétique de la côte Ouest
- Plan d'action pour l'approvisionnement en eau potable et le traitement des eaux usées des Premières Nations
- Stratégie de la justice applicable aux Autochtones
- Violence faite aux femmes et aux filles autochtones
B
Banques et coopératives de crédit :
C
Criminalité voir Sécurité
D
Développement économique régional :
- Bien-fonds de Pickering
- Développement du Nord
- Entreprises de pêche des Premières Nations
- L'infrastructure énergétique de la côte Ouest
- Innovation au Canada atlantique
- Programme pilote d'assurance des prix
- Régimes de réglementation dans le Nord
- Réseaux à large bande dans les collectivités rurales
- Santé dans les territoires
- Secteur forestier de l'Est du Canada
- Services de traversier de la région de l'Atlantique
E
- Accord de libre-échange Canada-Panama
- Accord économique et commercial global
- Accord sur le bois d'œuvre résineux
- Campagne « Fabriqué au Canada »
- Commerce intérieur
- Contrebande de tabac
- Discrimination transfrontalière en matière de prix
- « Paquet de Bali »
- Partenariat transpacifique
- Passage frontalier international Windsor-Detroit
- Plan d'action du Conseil de coopération en matière de réglementation
- Plan d'action Par-delà la frontière
- Plan d'action sur les marchés mondiaux
- Aidants naturels
- Entrepreneures
- Jeunes
- Jumelage emploi-travailleur
- Ordinateurs pour les écoles – Compétences
- Subvention canadienne pour l'emploi
- Travailleurs étrangers
- Travailleurs âgés
Énergie :
- Énergie atomique du Canada limitée
- L'infrastructure énergétique de la côte Ouest
- Mise en valeur des hydrocarbures extracôtiers
- Production d'énergie propre
- Projets de pipelines
Environnement :
- Earth Rangers Foundation
- Ordinateurs pour les écoles
- Plan d'action pour l'approvisionnement en eau potable et le traitement des eaux usées des Premières Nations
- Prévention déversements d'hydrocarbures
- Production d'énergie propre
- Secteur forestier
Exploitation minière :
F
Fiscalité et mesures fiscales :
- Agriculteurs
- Crédit d'impôt pour volontaires participants à des activités de recherche et de sauvetage
- Déduction pour amortissement
- Dons de bien-faisance
- Évasion fiscale internationale
- Frais d'adoption
- Impôt des entreprises
- Impôt des particuliers
- Mesures de l'Agence du revenu du Canada
- Observation des règles fiscales
- Observation des règles fiscales - entreprises
- Produits du tabac
- REEI
- Santé
- Seuils relatifs aux versements retenues à la source
- TPS/TVH - entreprises
- Transferts de prestations de retraite
- Approvisionnement en matière de défense
- Coûts de rémunération
- Pensions parlementaires
- Régime de pension
G
H
I
Impôt sur le revenu voir Fiscalité et mesures fiscales
- Bien-fonds de Pickering
- Île Partridge
- Passage frontalier international Windsor-Detroit
- Ponts de Montréal
- Pont pour le Saint-Laurent
- Ports
- Ports pour petits bateaux
- Services de traversier de la région de l'Atlantique
- Transport - Nord
J
Jeunes voir Étudiants et jeunes
Justice :
- Déclaration canadienne des droits des victimes
- Juges
- Répertoire de données génétique sur les personnes disparue
- Stratégie de la justice applicable aux Autochtones
- Violence faite aux femmes et aux filles autochtones
K
L
M
N
O
P
Personnes handicapées :
- Canadian Business SenseAbility
- CommunityWorks
- Ententes sur le marché du travail
- Ready, Willing & Able
Premières Nations voir Autochtones
Protection des consommateurs :
Q
R
- Fonds d'excellence en recherche « Apogée Canada »
- Conseil de recherches en sciences humaines
- Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
- Consortium canadien en neurodégénérescence et vieillissement
- Données ouvertes
- Informatique quantique
- Innovation sociale
- Instituts de recherche en santé du Canada
- Programme des coûts indirects
- Recherche en industrie - Mitacs
- Recherche en physique - TRIUMF
- Régime de propriété intellectuelle
Régimes de retraite voir Retraite
Retrait :
- Épargne-retraite - athlètes amateurs
- Fonction publique
- Plafond applicable aux transferts de prestations de retraite
S
Santé :
- Aidants naturels
- Aliments sains pour des résidents du Nord
- Consortium canadien en neurodégénérescence et vieillissement
- Instituts de recherche en santé du Canada
- Mesures fiscales
- Prestations de maladie (assurance-emploi)
- REEI
- Santé dans les territoires
- Utilisation abusive de médicaments d'ordonnance
- Conférences ayant mené à la fondation du Canada
- Financement pour les arts
- Fonds de la musique du Canada
- Fonds du livre du Canada
- Musée virtuel du Canada
Secteur de la fabrication et de la transformation :
- Actifs du gouvernement
- Démutualisation des sociétés mutuelles d'assurances multirisques
- Financement de l'habitation
- Initiatives de finances sociales
- Investisseurs immigrants
- Loteries caritatives
- Régime de lutte contre le recyclage des produits de la criminalité
- Réglementation des marchés de capitaux
- Sanctions
- Système de paiements de détail
- Système de déclaration d'intérêt
- Transparence des sociétés
Sécurité :
- Assurance résidentielle contre les inondations
- Atténuation des catastrophes naturelles dans les réserves
- Contrôle biométrique
- Crédit d'impôt pour volontaires participants à des activités de recherche et de sauvetage
- Documents requis pour l'entrée au pays
- Plan d'action pour l'approvisionnement en eau potable et le traitement des eaux usées des Premières Nations
- Programme national d'atténuation des catastrophes
- Surveillance sismique
- Épargne-retraite - athlètes amateurs
- Grand défi
- Jeux panaméricains et parapanaméricains
- Olympiques spéciaux
- Programme de soutien au sport
Stratégie de gestion de la dette
T
Télécommunications :
Travailleurs voir Emploi et formation
U
V
W
Y
Z