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Chapitre 3 

Introduction

L’�conomie mondiale a beaucoup chang� depuis le d�p�t d’Avantage Canada, le plan � long terme du gouvernement destin� � accro�tre la prosp�rit�. Comme le chapitre 2 en faisait mention, des probl�mes de liquidit� et de cr�dit ont perturb� les march�s financiers mondiaux, les �tats-Unis et d’autres puissances �conomiques du globe sont entr�s en r�cession, les cours du p�trole ont atteint des sommets historiques pour ensuite plonger et le dollar canadien a connu une p�riode de volatilit� sans pr�c�dent. Il est plus �vident que jamais que le Canada a besoin d’une vision �conomique � long terme qui soit claire et solide.

Gr�ce au budget de 2009, le gouvernement assure un soutien �nergique et imm�diat � l’�conomie canadienne pendant la p�riode actuelle de ralentissement de l’�conomie mondiale. Les mesures propos�es dans le pr�sent budget vont bien au-del� d’un soutien �conomique � court terme. Elles renforcent �galement les initiatives d�j� lanc�es par le gouvernement et font avancer la mise en œuvre d’Avantage Canada. Le budget de 2009 propose �galement deux nouvelles mesures structurelles – la cr�ation d’un organisme canadien de r�glementation des valeurs mobili�res et la r�forme de la politique canadienne sur la concurrence – qui procureront des retomb�es durables � l’�conomie canadienne.

Mise en œuvre d’Avantage Canada : importants progr�s r�alis�s

Au cours des trois derni�res ann�es, le gouvernement a mis en œuvre d’importants �l�ments d’Avantage Canada; il a notamment :

• amput� de 37 milliards de dollars la dette f�d�rale;
• apport� des r�ductions � toutes les formes d’imp�ts et de taxes qu’il per�oit, et veill� � ce que les familles, les �tudiants, les travailleurs, les a�n�s et les entreprises, grandes ou petites, puissent conserver une plus grande part de leur revenu durement gagn�;
• instaur� la Prestation fiscale pour le revenu de travail, afin que le travail soit profitable pour les Canadiens � faible revenu, ainsi que le compte d’�pargne libre d’imp�t, qui incite davantage � �pargner;
• r�duit le fardeau fiscal des soci�t�s de sorte que le Canada appliquera le plus bas taux d’imposition pr�vu par la loi au sein du G7 d’ici 2012, et le plus faible taux global d’imposition des nouveaux investissements des entreprises parmi les pays du G7 d’ici 2010;
• r�tabli l’�quilibre fiscal entre le gouvernement f�d�ral et les provinces et territoires;
• adopt� une strat�gie f�d�rale des sciences et de la technologie et effectu� de nouveaux investissements dans les gens, le mat�riel et la recherche;
• investi dans l’�ducation et la formation, en offrant notamment un soutien � long terme pour l’�ducation postsecondaire et en modernisant le Programme canadien de pr�ts aux �tudiants;
• rationalis� le syst�me d’immigration du Canada afin de mieux r�pondre aux besoins du march� du travail canadien;
• rehauss� et acc�l�r� le financement de l’infrastructure.

Approfondir les cinq avantages du Canada

Dans le budget de 2009, le gouvernement intervient pour soutenir l’�conomie canadienne et les emplois des Canadiens � court terme. Cependant, les mesures contenues dans le budget poussent �galement plus loin les cinq avantages du Canada. Plus pr�cis�ment, le budget aide � faire en sorte que le Canada conservera les avantages �conomiques qui le rendront plus concurrentiel et favoriseront une croissance �conomique � long terme.

Avantage fiscal – All�ger davantage le fardeau fiscal des particuliers et des entreprises du Canada

Le budget de 2009 propose de nouveaux all�gements fiscaux totalisant plus de 20 milliards de dollars pour 2008-2009 et les cinq exercices suivants, ce qui porte le total des all�gements fiscaux accord�s depuis 2006 aux particuliers, aux familles et aux entreprises � pr�s de 220 milliards de dollars au cours de la m�me p�riode.

Les nouveaux all�gements d’imp�t sur le revenu des particuliers procureront des avantages imm�diats aux Canadiens, particuli�rement � ceux � revenu faible ou moyen, gr�ce � des augmentations du montant qu’ils peuvent gagner sans payer d’imp�t f�d�ral sur le revenu ou sans passer � un taux d’imposition plus �lev�, ainsi que par l’augmentation du cr�dit en raison de l’�ge. De plus, le fait de doubler la Prestation fiscale pour le revenu de travail rendra le travail plus attrayant pour environ 1,5 million de Canadiens � faible revenu et les encouragera � trouver un emploi et � le conserver.

L’application temporaire de l’amortissement acc�l�r� aux investissements dans les machines et le mat�riel de fabrication et de transformation, ainsi que l’amortissement acc�l�r� temporaire au taux de 100 % pour les achats d’ordinateurs, contribuera � stimuler la productivit� au Canada en facilitant l’adoption plus rapide de nouvelles technologies et en encourageant les entreprises � proc�der au r�outillage n�cessaire pour se renforcer et �tre davantage concurrentielles � l’�chelle internationale lorsque l’�conomie se r�tabliera.

L’all�gement fiscal additionnel accord� aux petites et moyennes entreprises en haussant le montant de revenu donnant droit au taux f�d�ral d’imposition r�duit de 11 % pour les petites entreprises, qui passe � 500 000 $, stimulera et favorisera davantage l’expansion de cette composante essentielle du milieu canadien des affaires.

Des progr�s ont �t� r�alis�s dans la cr�ation d’un avantage fiscal – mettre en place un avantage fiscal pour les entreprises, r�duire l’imp�t sur l’�pargne, appuyer les travailleurs � faible revenu et r�duire les imp�ts de mani�re g�n�rale, notamment pour les particuliers � revenu faible ou moyen. Ces progr�s ouvrent la voie � une priorit� essentielle, celle de rendre le r�gime canadien d’imp�t sur le revenu des particuliers plus attrayant pour les travailleurs hautement qualifi�s. � l’heure o� les march�s se mondialisent, les imp�ts et les taxes influent sur le choix du lieu o� vivre et travailler. C’est pourquoi un r�gime d’imp�t sur le revenu des particuliers plus concurrentiel aidera le Canada � attirer et conserver ces travailleurs hautement qualifi�s, ce qui dynamisera en retour l’innovation et rehaussera le niveau de vie de tous les Canadiens.

Avantage du savoir – Favoriser les comp�tences, la formation et l’�ducation

Pour r�ussir dans l’�conomie de demain, le Canada doit �tre dot� de la main-d’œuvre la plus scolaris�e, la plus qualifi�e et la plus souple au monde. C’est pourquoi les initiatives annonc�es dans le budget ne visent pas qu’� aider les Canadiens durant cette difficile p�riode �conomique. Elles visent �galement � offrir davantage d’aide � la formation afin que les travailleurs canadiens puissent acqu�rir les comp�tences et l’expertise leur permettant de saisir les nouvelles possibilit�s qui surgiront au moment de la reprise �conomique.

Le budget de 2009 lance la Strat�gie canadienne de transition et d’acquisition de comp�tences. Cette strat�gie offrira des ressources financi�res consid�rables pour une foule de programmes qui aideront les Canadiens � affronter la temp�te �conomique et leur donnera la formation n�cessaire pour prosp�rer dans une �conomie en �volution. Les ressources seront accord�es pour soutenir des activit�s � court et � long terme de perfectionnement des comp�tences, pour des investissements destin�s � am�liorer les r�sultats des groupes sous-repr�sent�s sur le march� du travail ainsi que pour donner aux travailleurs plus de temps pour trouver un bon emploi et obtenir la formation requise.

Avantage infrastructurel – Agir imm�diatement pour b�tir de l’infrastructure

Le budget pr�voit l’acc�l�ration et l’expansion de r�cents investissements f�d�raux historiques dans l’infrastructure, en injectant pr�s de 12 milliards de dollars sur deux ans en guise de nouveau financement aux fins de stimulation des projets d’infrastructure. Ces investissements stimuleront l’�conomie maintenant et concr�tement et contribueront � att�nuer les r�percussions de la r�cession mondiale. Ils offriront �galement des avantages � long terme � tous les Canadiens. Le budget appuie le capital d’infrastructure physique traditionnel du Canada, notamment les routes, les ponts et les r�seaux de transport en commun, qui sont tous essentiels � la circulation fluide des biens, des services et des personnes partout au pays. Le budget de 2009 investit �galement de nouveaux fonds importants dans le d�veloppement de l’infrastructure du savoir du Canada. Ces investissements serviront � moderniser les universit�s et les coll�ges, � construire une infrastructure de recherche de calibre mondial, � �largir les syst�mes d’information sur la sant� ainsi qu’� am�liorer l’acc�s aux services � large bande dans les r�gions rurales du Canada. Ensemble, ces investissements am�lioreront l’avenir du Canada en augmentant sa productivit� et sa comp�titivit�, en assainissant l’environnement et en renfor�ant les collectivit�s, qui deviendront des centres actifs sur les plans du commerce, de l’apprentissage et des loisirs.

Gr�ce � l’acc�l�ration et � l’accroissement des d�penses pr�vues pour l’infrastructure, le Canada se dotera de l’infrastructure de calibre mondial qui lui est n�cessaire pour prosp�rer dans l’�conomie du XXI^e si�cle.

Avantage entrepreneurial – Rendre les march�s financiers et de produits plus efficients

Le budget de 2009 propose deux r�formes structurelles pour faire avancer les objectifs � plus long terme d’Avantage Canada. La mise en place d’un organisme canadien de r�glementation des valeurs mobili�res rendra le syst�me de r�glementation des valeurs mobili�res du Canada plus efficace et plus efficient, ce qui r�pondra mieux aux besoins des investisseurs. La mise en œuvre des recommandations du Groupe d’�tude sur les politiques canadiennes en mati�re de concurrence ulig� par Red Wilson encouragera l’investissement au Canada tout en prot�geant les consommateurs et les int�r�ts nationaux du Canada.

Les premiers ministres du Canada travaillent �galement de concert pour am�liorer le milieu des affaires au Canada. Au cours de leur r�cente rencontre, le 16 janvier dernier, ils ont convenu d’unir leurs efforts pour modifier l’Accord sur le commerce int�rieur, une d�marche qui vise � am�liorer la mobilit� de la main-d’œuvre � l’�chelle du pays et � r�duire la paperasserie concernant les projets d’infrastructure, afin de rendre les fonds accessibles le plus rapidement possible.

Avantage financier – Prot�ger l’int�grit� financi�re du Canada pour les g�n�rations futures

En r�duisant la dette et en g�rant les d�penses avec soin, le gouvernement a pu mettre en œuvre, dans l’�nonc� �conomique d’octobre 2007 et dans le pr�sent budget, des mesures visant � soutenir l’�conomie sans risquer de mettre en p�ril la situation financi�re � long terme du Canada.

Cette situation contraste vivement avec celle observ�e dans certains grands pays industrialis�s o� l’augmentation des d�ficits et de la dette n�cessitera des mesures correctrices, qu’il s’agisse de hausses d’imp�t ou de compressions des d�penses, � moyen terme.

Gr�ce � la solide situation financi�re du Canada, les Canadiens peuvent �tre assur�s que les d�penses et les r�ductions d’imp�t annonc�es dans le pr�sent budget sont abordables.

Cela signifie �galement que les mesures prises par le gouvernement pour r�tablir l’�quilibre fiscal et garantir des transferts croissants et � long terme sont viables. Ce soutien � long terme signifie que chaque province et territoire a les ressources n�cessaires pour offrir les services publics essentiels, notamment les soins de sant�. Cela signifie �galement que tous les gouvernements sont en mesure de travailler ensemble � relever les d�fis �conomiques actuels.

L’avantage financier du Canada sera pr�serv� et renforc�. Le gouvernement comblera le d�ficit enregistr� dans ce budget afin de placer fermement notre dette sur une trajectoire descendante. La protection de cet avantage financier permettra au Canada de faire face efficacement aux importants d�fis d�mographiques auxquels le pays sera confront� au cours des prochaines d�cennies.

� l’aube de la crise �conomique actuelle, le Canada avait les meilleurs ant�c�dents financiers parmi les pays du G7. Lorsque le Canada sortira de la pr�sente crise, le d�veloppement et l’approfondissement des cinq avantages du plan �conomique � long terme du gouvernement (r�sultant des mesures contenues dans ce budget) auront permis de placer le Canada dans une meilleure position que tous les autres pays de G7 pour affronter le d�fi que posera le vieillissement de la population.

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